Elle est la conséquence directe et souvent retardée de l’exposition plus ou moins prolongée d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou qui résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
Une maladie professionnelle doit être constatée objectivement lorsque la victime se trouve dans un état physique ou psychique anormal, et soit nécessitant un traitement médical, soit entraînant une incapacité de travail, voire provoquant le décès.
Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession, par exemple l’absorption quotidienne de petites doses de poussières ou de vapeurs toxiques ou l’exposition répétée à des agents physiques ou infectieux.
Il est presque toujours impossible de définir avec précision le moment où la maladie a commencé. Certaines maladies professionnelles se manifestent en effet bien des années après le début de l’exposition au risque et même parfois très longtemps après que le travailleur a cessé d’exercer le travail incriminé (cas de certains cancers, p. ex.) De plus, la cause professionnelle de la maladie est rarement évidente. Il est parfois très difficile de retrouver, parmi les multiples produits manipulés, celui qui peut être responsable des troubles constatés.
Le nombre de travailleurs exposés au risque est donc difficile à déterminer. C’est pourquoi, pour être reconnue comme maladie professionnelle et être éventuellement indemnisée comme telle, une maladie doit figurer sur des listes de maladies professionnelles reconnues, à moins d’apporter la preuve du lien de causalité entre la maladie et l’exposition au risque professionnel, preuve à charge de la victime ou de ses ayants droit.
Pour ce qui concerne plus particulièrement les cancers
Le code de la Sécurité sociale définit comme cancer professionnel tout cancer répondant aux critères définis dans un tableau de maladie professionnelle :
- cancer primitif et non métastasé
- exposition aux produits ou procédés figurant dans une liste indicative ou limitative (art. L461-1 du code de la Sécurité sociale)
- respect du délai de prise en charge (délai maximal entre la date de cessation de l’exposition au risque et l’apparition de l’affection).
- dans certains cas, une durée minimum d’exposition est requise.
Si les conditions du tableau sont réunies, la maladie professionnelle est reconnue (présomption d’imputabilité).
Les cancers professionnels n’ont pas de caractères cliniques particuliers : ils se présentent comme les cancers qui ne sont pas liés au milieu professionnel.
Le rôle des facteurs professionnels est souvent méconnu en raison du long délai écoulé entre le début de l’exposition aux cancérogènes et l’apparition du cancer.
La recherche des diverses professions exercées par le patient permet de repérer d’éventuelles expositions à des cancérogènes sur le lieu de travail.
